Joseph Schmit

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Joseph Schmit
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2008
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Groupe:
Tribunal de grande instance de Rouen
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
depart_retraite
JORFTEXT000018699589(source JORF)
admission
26 Avril 200826/04/2008
De: Schmit (Joseph)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen. Chevalier du 11 décembre 1985
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de la justice
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-12-11"
JORFTEXT000000445605(source JORF)
promotion
15 Mai 200515/05/2005
De: Schmit (Joseph)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen ; 33 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="33"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000577164(source JORF)
nomination
14 Juillet 199914/07/1999
De: Joseph Schmit
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Procureur de la République
Remplace:M. Mathon
Groupe:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
JORFTEXT000000555219(source JORF)
nomination
02 Août 199502/08/1995

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.